Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente

1/ Préambule à l'utilisation du service

La Box Théorie Gourmande propose plusieurs types de services via son site Internet www.theoriegourmande.fr. Ces activités sont exercées sous le nom « Box Théorie Gourmande » et sont opérées par le Site Internet www.theoriegourmande.fr, exploité par l'entreprise. Le site internet www.theoriegourmande.fr est ouvert à tous les utilisateurs du réseau Internet. La Box Théorie Gourmande a notamment pour activité la diffusion tous les 2 mois auprès de ses Clients d’une boîte contenant des épices et condiments, dans le but de permettre aux clients de découvrir et de tester des nouveaux produits gourmands (ci-après « le service d’envoi bimestriel de box »). Les présentes Conditions Générales de la Box Théorie Gourmande ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente du service et des produits Box Théorie Gourmande aux Clients du Site Internet www.theoriegourmande.fr. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes des produits et services proposés par Box Théorie Gourmande sur son site Internet www.theoriegourmande.fr (ci-après « le Site Internet »). Toute commande passée sur le Site Internet suppose l’acceptation des présentes Conditions Générales, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance, les avoir comprises et acceptées en parfaite connaissance de cause. Les présentes Conditions Générales sont soumises à la loi française et aux normes françaises en vigueur. La Box Théorie Gourmande se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales et spécifiques de vente à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux réservations et aux commandes préalablement acceptées et confirmées par le Client.

 

2/ La société Box Théorie Gourmande

Le site Internet www.theoriegourmande.fr est édité par la micro-entreprise Box Théorie Gourmande dont le siège est au Mauguio   inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro : 45203901900032. Pour contacter la société ou le site www.theoriegourmande.fr, vous pouvez envoyer un courriel à l’adresse suivante : bonjour@theoriegourmande.fr.

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3/ Capacité juridique

Les Clients du site internet déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter.

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4/ Zone géographique

Les produits et services de la Box Théorie Gourmande sont proposés uniquement en France métropolitaine, en Corse et à Monaco en langue française. Pour des raisons logistiques, toute demande d’abonnement en dehors de ces zones géographiques ne pourra être prise en compte.

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5/ Disponibilité des services

Le site www.theoriegourmande.fr est normalement accessible par le client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et toute l’année excepté en cas d’interruption volontaire ou non, peu importe la cause. Il pourra notamment s’agir de maintenance.

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6/ Abonnement

Nous proposons trois modalités d’abonnement au service Box Théorie Gourmande : soit un abonnement bimestriel avec un paiement tous les deux mois sans engagement, soit un abonnement de six mois ou douze mois avec un paiement en une fois, avec durée d’engagement obligatoire.

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6-1- L’abonnement mensuel (1mois - 1 box), avec un paiement tous les  mois

La souscription à l’abonnement mensuel, abonne le souscripteur au service d’envoi mensuel d’une box jusqu’à ce qu’une partie décide de mettre fin à ce contrat. Par l’acceptation de cette offre, l’Abonné accepte un prélèvement mensueld’un montant défini lors de votre commande initiale. Ainsi, tant que perdure l'abonnement, l'Abonné sera prélevé le 1er du mois qui précédera le mois de la livraison de la box et recevra la box entre le 10 et le 15 du mois suivant. Le Client recevra sa Box Théorie Gourmande tous les deux mois entre le 10 et le 15 du mois. L’Abonné peut mettre un terme à son abonnement bimestriel à tout moment selon les modalités prévues à l’article relatif au désabonnement de ces conditions générales de ventes. En s’abonnant, l’Abonné déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente, les avoir comprises et les accepter sans réserve en parfaite connaissance de cause.

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6-2 - L’abonnement semestriel (6 mois - 6 box), avec un paiement unique

La souscription à l’abonnement semestriel permet de s’abonner pour une période de six mois. Le paiement de cet abonnement sera effectué en une seule fois. En s’abonnant, le souscripteur déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente, de les avoir comprises et ainsi de les accepter sans réserve en parfaite connaissance de cause.

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6-3 - L’abonnement annuel (12 mois - 12 box), avec un paiement unique

La souscription à l’abonnement annuel permet de s’abonner pour une période de 12 mois. Le paiement de cet abonnement sera effectué en une seule fois. En s’abonnant, le souscripteur déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente, de les avoir comprises et ainsi de les accepter sans réserve en parfaite connaissance de cause.

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7/ DÉSABONNEMENT

Tout client désirant mettre un terme à son abonnement devra suivre les procédures suivantes :

ABONNEMENT BIMESTRIEL SANS ENGAGEMENT, AVEC PRÉLÈVEMENT BIMENSUEL ET RECONDUCTION TACITE

Pour se désabonner de la formule « abonnement Bimestriel sans engagement, avec prélèvement bimensuel et reconduction tacite », le CLIENT devra se rendre sur son compte personnel sur le SITE www.theoriegourmande.fr, aller dans l’onglet « mes abonnements » puis cliquer sur « résilier mon abonnement » et effectuer la démarche de désabonnement pour que celle-ci soit prise en compte. Le client doit s’être désabonné avant la date de renouvellement du mois précédent pour ne pas être prélevé et ne pas recevoir la BOX suivante. Toute BOX ayant été payée par le client lui sera envoyée et le client sera débité normalement. Aucune procédure de désabonnement par voie de courrier électronique ou autre ne sera prise en compte.

ABONNEMENT AVEC PAIEMENT À L'AVANCE POUR UNE PÉRIODE DE 6 MOIS OU 12 MOIS ET AVEC RECONDUCTION TACITE

Pour se désabonner de la formule « abonnement avec paiement à l’avance pour une période de 6 mois ou 12 mois et avec reconduction tacite », le CLIENT devra se rendre sur son compte personnel sur le SITE www.theoriegourmande.fr, aller dans l’onglet « mes abonnements » puis cliquer sur « résilier mon abonnement » et effectuer la démarche de désabonnement pour que celle-ci soit prise en compte. Le client doit s’être désabonné avant le renouvellement du mois précédent le renouvellement de son abonnement pour ne pas être prélevé et ne pas recevoir les BOX des mois suivants. Toute BOX ayant été payée par le client lui sera envoyée et le client sera débité normalement. Aucune procédure de désabonnement par voie de courrier électronique ou autre ne sera prise en compte.

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Le CLIENT pourra demander l’annulation de son abonnement d’une durée de 6 mois ou 12 mois en cours si et seulement si le CLIENT ne sera plus, pour une durée supérieure à 6 mois, présent sur un territoire où la BOX peut être livrée par la Box Théorie Gourmande. Pour ce faire, le CLIENT devra adresser sa demande d’annulation d’abonnement en cours en adressant une demande écrite par courrier avec accusé de réception à la Box Théorie Gourmande. Après que la Box Théorie Gourmande aura validé la demande de désabonnement, en fonction des justificatifs fournis, un remboursement de l’abonnement au prorata des BOX restant à envoyer sera adressé, sous 30 jours maximum, au CLIENT. Le montant du remboursement est calculé de la manière suivante : (prix de l’abonnement payé divisé par le nombre de box comprises dans l’abonnement) multiplié par le nombre de box restant à envoyer. Dans le cas où vous annulez votre abonnement, pour quelque motif que ce soit, veuillez noter que nous pouvons toujours vous envoyer des communications promotionnelles concernant la Box Théorie Gourmande et tous les produits et services rattachés, à moins que vous refusiez de recevoir ces communications en suivant les instructions clairement édictées au sein de ces dites communications pour un désabonnement.

RÉSILIATION D’ABONNEMENT PAR LA Box Théorie Gourmande

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Nous pouvons résilier l’abonnement ou l’accès d’un CLIENT à notre SITE ou à nos services, à notre seule discrétion, pour quelque raison que ce soit et ce à tout moment, avec ou sans préavis. Il est de notre politique de résilier les utilisateurs qui enfreignent ces conditions d’utilisation, lorsque cela est jugé inapproprié et à notre seule discrétion. Vous acceptez que nous ne soyons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute résiliation de votre accès à notre SITE et nos services.

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8/ Tarifs des services et produits en vente sur le site

Les prix de vente des services et produits figurant sur le Site sont indiqués en Euros et toutes taxes comprises, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur